Veille documentaire ESS du 30 septembre 2013

SOMMAIRE :

 • Appel à manifestation d'intérêt d'une Ecole régionale de l'ESS "hors les murs". In: Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact), le 24.09.13.

 • Hamon: "Il est inadmissible qu'une marque n'applique pas une décision de justice". In: La Tribune.fr 27.09.2013.

 • Travail le dimanche et travail de nuit : ce qu'il faut savoir pour comprendre la polémique. In: La Tribune.fr, 27.09.2013.

 • Une nouvelle Constellation de l’économie sociale et solidaire en Ontario. In: Réseau canadien du développement des entreprises collectives, 27.09.2013.

 • Economie sociale et solidaire : un baromètre sur la qualité de vie au travail. In: Anact, le 23.09.13.

 • Concours Vidéo de la Macif. In: Tessolidaire.com, 14/09/2013

 • Cours EC0E22X : Economie sociale et solidaire / Gestion. In: Université Toulouse Le Mirail, 12 sept 2013

---------------------------------------------------------------------------------------

Source : Agence régionale de formation en Poitou-Charentes, le 24/09/2013

Appel à manifestation d'intérêt d'une Ecole régionale de l'ESS "hors les murs"

La multiplication des formations de niveau universitaire au plan national (diplômant et professionnalisant) touchant de près ou de loin l’Économie sociale et solidaire, le nombre croissant de formations certifiantes, sensibilisantes ou éducatives portées par des associations, des organismes de formation, ou des familles du secteur de l’ESS, témoignent de l’intérêt croissant porté aux formations à l'ESS mais contribuent au manque de lisibilité des offres existantes et de l'ESS en tant que telle.

Dans le cadre du Schéma Régional de Développement Économique, Sociale et Solidaire (SRDESS) 2011-2015 et du Plan Régional de Développement de l'Économie Sociale et Solidaire (PRDESS), la Région a réaffirmé la priorité qu'elle accorde à l'Économie Sociale et Solidaire.

Pour répondre au renforcement de la visibilité de l'offre existante des formations à l'ESS, à l'inter-connaissance des acteurs de la formation, à la nécessité de promouvoir des pratiques de formation inscrites dans une logique de parcours et de passerelles, le Laboratoire Régional de l'ESS se consacre à la création d'une Ecole Régionale de l'ESS "hors les murs" et propose d'organiser et d'animer un fonctionnement en réseau, réunissant les conditions propices à la structuration de l'offre de formation à l'ESS adossée à la mobilisation d'acteurs sur les territoires.

La Région lance donc un appel à manifestation d'intérêt, afin de rencontrer les acteurs qui sont parties prenantes dans le secteur de la formation et de la sensibilisation à l'ESS, sur le territoire de Poitou-Charentes.

Le projet accordera aux structures retenues une lisibilité de leur(s) action(s) de formation ou de sensibilisation qui seront hébergées sur le site internet de l'ARFTLV.

Consulter le cahier des charges ci-joint (ou en ligne de l'Appel à Manifestation d'Intérêt ainsi que le formulaire de candidature.
Clôture des candidatures : 11 octobre 2013

-----------------------

Source: La Tribune.fr, 27.09.2013.

La phrase du jour

Hamon: "Il est inadmissible qu'une marque n'applique pas une décision de justice"

Le ministre de l'Économie sociale et solidaire et de la Consommation réprouve le choix de Leroy Merlin d'ouvrir ses magasins d'Ile-de-France demain dimanche malgré une décision de justice le lui interdisant. La ministre de la Justice a également tenu à faire un rappel à la loi.
Benoît Hamon apporte son grain de sel à la polémique économique du week-end : l'ouverture dominicale des magasins. Ce samedi matin, en marge de sa participation aux universités de rentrée du courant socialiste Un monde d'avance, le ministre de l'Économie sociale et solidaire et de la Consommation a condamné l'attitude de Leroy Merlin.
 
"Il y a le respect de la loi, dire que l'on n'appliquera pas une décision de justice est insupportable (...) il est inadmissible qu'une marque n'applique pas une décision de justice", a-t-il déclaré à des journalistes à Vieux Boucau, dans les Landes.
Cette déclaration vient en réaction à la décision de Leroy Merlin et de Castorama de faire fi de la décision de justice de jeudi leur interdisant d'ouvrir certains de leurs magasins le dimanche.

Ouverture le dimanche: Castorama et Leroy Merlin vont braver l'interdiction

Samedi après-midi, la garde des Sceaux Christiane Taubira est allée dans son sens, déclarant :
"Nous sommes dans un État de droit (...) Les règles s'imposent. Elles s'imposent aux pauvres, elles s'imposent aux riches, aux faibles et aux puissants".

Le président du Medef veut mettre la pression pour changer la loi

A contrario, le président du Medef Pierre Gattaz demandait vendredi matin que le travail dominical soit autorisé.
"Je demande une modification de la loi pour éviter que ce texte-là continue et fasse des ravages", a dit Pierre Gattaz le 27 septembre sur BFM TV et RMC.
Avant de poursuivre : "C'est insupportable de se dire : les clients veulent consommer et on leur interdit, et nos salariés veulent travailler plus et on leur interdit, c'est complètement délirant." "Je vais pousser pour que, avec les partenaires sociaux et avec les députés, on modifie la loi (…) en essayant d'expliquer avec nos partenaires, avec les salariés et avec les entreprises qu'on ne peut plus vivre en France comme dans les Trente glorieuses en étant recroquevillés sur nous-mêmes", a-t-il dit.
Pour mémoire, le tribunal de commerce de Bobigny a interdit jeudi à Castorama et Leroy Merlin d'ouvrir leurs magasins d'Ile-de-France le dimanche suite à une plainte déposée par leur concurrent Bricorama, lui même interdit d'ouverture ce jour là. En bravant cette interdiction, les enseignes s'exposent à une astreinte de 120.000 eurospar magasin et par jour, imposée par le juge des référés

POUR ALLER PLUS LOIN :
 - Voir la vidéo de l'intervention de Pierre Gattaz vendredi matin sur BFM TV et RMC
 - Ouverture le dimanche : Castorama et Leroy Merlin défient le gouvernement

-----------------------

Source: La Tribune.fr, 27/09/2013

Commerce

Travail le dimanche et travail de nuit : ce qu'il faut savoir pour comprendre la polémique

Nicolas Richaud

Les débats font rage concernant la justification économique du travail de nuit et du travail le dimanche après les décision judiciares concernant Sephora et Castorama... Mais combien de salariés sont vraiment concernés ? Et quelles sont les marges de manoeuvre réelle des entreprises ? Décryptage.

Leroy Merlin et Castorama condamnés à fermer 15 magasins le dimanche (les deux ont décidé de braver l'interdiction ce dimanche), une centaine de salariés du Sephora des Champs Elysées qui attaquent en justice le syndicat qui a fait condamner leur employeur pour travail de nuit : débats et polémiques ont repris de plus belle cette semaine concernant le travail dominical et le travail de nuit.
Mais à l'heure actuelle, quelles sont les marges réelles et légales des entreprises ? Ces dernières ont-elles toutes les mêmes obligations à respecter en la matière ? Combien de salariés cela concerne-t-il vraiment ? Etat des lieux.

Le travail dominical

Le repos du dimanche est-il obligatoire ?

Un salarié ne peut pas travailler plus de six jours par semaine. Chaque semaine, il a donc droit à un repos de 24 heures (ainsi que 11 heures de repos quotidien). Par ailleurs, comme le précise l'article L. 3132-3 du Code du travail : "Dans l'intérêt des salariés, le repos hebdomadaire est donné le dimanche." Mais qui dit règle, dit également exceptions et dérogations.

Certains secteurs d'activité n'ont pas à demander d'autorisation préalable

Certaines entreprises, employant des salariés, sont en droit d'ouvrir le dimanche en raison de leurs secteurs d'activités, et notamment des "besoins du public" et/ou de leurs "contraintes de production."
La liste est longue : hôtels, cafés, restaurants et débits de tabac, distributeurs de carburant (stations-service), magasins de meubles, commerces de fleurs naturelles (fleuristes) et de marée (poissonneries), établissements de santé et sociaux, entreprises de transport et d'expédition, entreprises de presse et d'information...
Par ailleurs, les commerces alimentaires peuvent également ouvrir le dimanche, sans autorisation préalable. Mais seulement jusqu'à 13 heures.

Pourquoi les magasins des Champs-Elysées peuvent ouvrir le dimanche et pas ceux situés sur le boulevard Haussmann ?

Selon l'administration française, " les commerces de détail non alimentaires situés dans une commune touristique ou thermale, ou dans une zone touristique d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente", sont en droit d'ouvrir le dimanche. Il faut cependant que le caractère touristique de la zone soit validé par un arrêté préfectoral.
Ainsi à Paris, seules sept zones ont été définies : rue de Rivoli, place des Vosges, les Champs-Elysées, le viaduc des Arts, le boulevard Saint-Germain, rue d'Arcole, et Montmartre. D'autres secteurs de la capitale souhaiteraient être intégrés à cette liste, à l'image des grands magasins qui ont leurs quartiers boulevard Haussmann et qui réclament de pouvoir ouvrir le dimanche depuis plusieurs années.
Et les lignes pourraient bouger. Selon une enquête Ipsos publiée il y a quelques mois, 80% des Franciliens se seraient prononcés pour l'ouverture des magasins le dimanche.
Fin 2011, un rapport de Pierre Méhaignerie, Richard Mallié et Christian Eckert, recensait 575 communes dans la liste des zones d'intérêts touristiques, ainsi que 41 communes ayant une zone touristique d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente.

Des dérogations conventionnelles pour le travail en continu

Si des raisons économiques le justifient, une entreprise industrielle peut mettre en place les 3x8. "L'inspecteur du travail autorise la nouvelle organisation du travail (et du repos hebdomadaire) si elle améliore l'utilisation des équipements de production et maintient (ou augmente) le nombre d'emplois", précise l'administration française.

Toutes les entreprises ont le droit d'ouvrir cinq dimanches par an

"Les commerces de détail non alimentaires peuvent ouvrir, dans la limite de 5 dimanches par an, sur autorisation préalable du maire (ou du préfet de police à Paris)", précise l'administration française. Des ouvertures qui sont généralement demandées à proximité des fêtes de Noël ou durant les périodes de soldes.

L'exemple de Plan de campagne

Les magasins de la plus grande zone commerciale de France, située entre Aix-en-Provence et Marseille, ont la possibilité d'être ouverts tous les dimanches. Une pratique possible pour ce type de zone depuis l'entrée en vigueur de la loi Maillé en 2009. Celle-ci a instauré des périmètres d'usage de consommation exceptionnel (Puce) dans les agglomérations de plus d'1 million d'habitants (Paris, Lille et Aix-Marseille, mais pas Lyon). "Ces périmètres se caractérisent par des habitudes de consommation dominicale, l'importance de la clientèle et/ou l'étendue de la zone de chalandise", précise l'administration française.
Fin 2011, un rapport de Pierre Méhaignerie, Richard Mallié et Christian Eckert recensait ainsi 31 Puce dans l'Hexagone.

Combien de salariés sont concernés par le travail dominical ?

Selon l'Insee, 6,5 millions de salariés travaillaient le dimanche en 2011 (dont 3 millions de manière habituelle). Ce qui représente 29 % des personnes en emploi contre 20 % en 1990. Et l'Insee de préciser :
Travailler le dimanche va souvent de pair avec le travail du samedi et des horaires tardifs ou variables. Plus des deux tiers des salariés qui travaillent habituellement le dimanche exercent une profession dans les domaines de la sécurité des personnes et des biens, de la continuité de la vie sociale et de la permanence des soins. Une grande partie de ces activités relève du secteur public.

Le travail de nuit

Quelles circonstances justifient qu'une entreprise ait le droit d'ouvrir de nuit ?

"Le recours au travail de nuit est en principe exceptionnel. Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la sécurité et de la santé des travailleurs et doit être justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'activité économique ou des services d'utilité social", note l'administration française.

Quels types d'entreprises ouvrent de nuit ?

Les restaurants, stations-services, pharmacies, discothèques entrent, de par leur nature, dans le champ de cette définition. Néanmoins, des dérogations peuvent également être accordées à certains commerces, à titre exceptionnel, comme par exemple la veille de Noël.

Combien de salariés sont concernés par le travail de nuit ?

En 2011, l'Insee soulignait  : 16 % des salariés, soit 3,6 millions de personnes, travaillent la nuit habituellement ou occasionnellement. La proportion de salariés travaillant la nuit a augmenté de façon modérée mais continue de 1990 à 2003, puis s'est stabilisée depuis.
Pour rappel, le travail est jugé de nuit lorsqu'il se situe entre 21 heures et 6 heures du matin. Dans certains secteurs d'activités, la période  s'étale de minuit à sept heures du matin. C'est le cas dans les discothèques, les activités de production rédactionnelle et industrielle de presse, la télévision, la radio, les spectacles vivants et la production et l'exploitation cinématographiques.

-----------------------

Source: Le Réseau canadien du développement des entreprises collectives, 27/09/2013

Une nouvelle Constellation de l’économie sociale et solidaire en Ontario

C’est avec un grand enthousiasme que les membres du Réseau canadien de DÉC, le Conseil de la coopération de l’Ontario (CCO) et le Centre canadien pour le renouveau communautaire (CCRC) annoncent le lancement de la Constellation de l’économie sociale et solidaire de l’Ontario (CÉSSO) ; un nouveau bulletin virtuel de tous les acteurs et actrices de l’économie sociale et solidaire de l’Ontario francophone.

« Les entreprises sociales deviennent de plus en plus importantes pour assurer la viabilité du secteur à but non lucratif. CÉSSO se veut être un outil de partage indispensable de toutes nos meilleurs pratiques et de nos succès et pour l’avancement de la francophonie ontarienne », déclare Luc Morin, directeur général du CCO.

Selon la directrice du développement des entreprises collectives du CCRC, Ethel Côté, « des milliers de francophones de notre province participent aux diverses activités de formation sur le développement des entreprises sociales. CÉSSO leur offre maintenant un lieu virtuel de convergence pour continuer d'apprendre de nos pratiques et de nos activités économiques et pour entreprendre en toute coopération. Nous sommes fiers de collaborer à cette constellation portée par le Conseil de la coopération de l'Ontario. » CÉSSO a été mis en place conjointement par le CCO et le CCRC.

Toutes les personnes et organisations qui désirent participer au CÉSSO peuvent le faire en soumettant des nouvelles de nature socio-économique au CCO. Les organisations qui sont intéressées à se joindre au mouvement de l’économie sociale et solidaire peuvent également devenir membre du CCO.

CÉSSO fait son apparition dans le cadre de l’élargissement du mandat du CCO. La nouvelle mission de l’association se veut en effet plus inclusive est inclus dorénavant toutes les coopératives et entreprise sociales de l’Ontario.

Pour plus d’informations, veuillez contacter :
 • Luc Morin, Directeur général, 613-745-8619 poste 22 / luc.morin@cco.coop

 • Ethel Côté,Directrice du développement des entreprises collectives 613-447-4437 /ethelcote@bell.net

-----------------------

Source: Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact), le 23/09/13

Economie sociale et solidaire : un baromètre sur la qualité de vie au travail

Face aux transformations du secteur, la mutuelle complémentaire Chorum lance le 1er baromètre de la qualité de vie au travail dédié à l'économie sociale et solidaire. Une initiative menée en partenariat avec le Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire, avec le soutien de l’Anact, des syndicats d’employeurs et d’organisations de salariés.
Le sondage « Qualité de vie au travail dans l'ESS » lancé par Chorum s'adresse aux employeurs et salariés de l'économie sociale et solidaire (ESS) : associations, mutuelles, coopératives et fondations.
Son objectif est d'offrir une vision croisée - employeurs et salariés - de la perception de la qualité de vie au travail dans les organisations de l'ESS sur des thématiques comme la conciliation vie professionnelle-vie privée, l'environnement du travail ou encore les conditions d'emploi.
Le travail sur les résultats du sondage devra permettre de nourrir un diagnostic, puis d'identifier des pistes de réflexions et d'actions adaptées aux réalités des branches professionnelles qui composent l'ESS. Son actualisation tous les trois ans donnera lieu à un suivi de l'évolution de la qualité de vie au travail.

Un pilotage paritaire du projet

La volonté de mettre en perspective les points de vue des salariés et des employeurs se traduit également par la mise en place de deux instances de pilotage du projet associant représentants des employeurs et des salariés :
Un comité de pilotage paritaire, composé de cinq représentants des organisations syndicales représentatives et de cinq représentants d'employeurs, en charge notamment d'orienter et de suivre le déploiement du projet de baromètre dans sa globalité.
Un comité scientifique, composé d'experts et de praticiens parmi lesquels des représentants d'organisations syndicales de salariés, garant de la méthodologie relative à l'enquête et à ses résultats.

Participer à l'enquête en ligne

L'enquête est ouverte à tous les salariés et employeurs de l’économie sociale et solidaire, quelle que soit la fonction assurée. L'institut CSA, qui accompagne Chorum sur ce projet, garantit un traitement anonyme des réponses.
La réponse au questionnaire se fait en ligne sur une plateforme sécurisée de l’institut CSA, soit :
En envoyant un adresse mail à barometre@chorum.fr afin d’obtenir le lien.
En accédant directement au questionnaire sur le site www.chorum.fr entre le 30 septembre et le 21 octobre 2013
Compter une dizaine de minutes pour répondre aux différentes questions. Il est également possible de laisser ses coordonnées mail pour recevoir les résultats du 1er baromètre en janvier 2014.

Pour aller plus loin :

•    le site de Chorum
•    le dossier thématique sur la qualité de vie au travail
•    le dossier thématique dédié aux conditions de travail dans le secteur des services à la personne
•    Le site du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

-----------------------

Source: Tessolidaire.com, 14/09/2013

Concours Vidéo de la Macif

La Macif organise, avec Dailymotion, son nouveau concours Vidéo, en lien avec les valeurs de l'économie sociale et solidaire. Pour l'édition de cette année, les internautes sont invités à mettre en ligne des films ne dépassant pas une minute et incitant les 5 millions de sociétaire de la Macif à participer aux élections de leurs délégués...
Trois prix seront décernés : pour la meilleure vidéo (2 000 euros), pour le meilleur film sur l'économie sociale, et pour le film distingué par les internautes eux-mêmes. Il est possible de mettre en ligne sa vidéo jusqu'au 10 octobre prochain. www.dailymotion.com/contest/macif

-----------------------

Source: Université Toulouse Le Mirail, 12 sept 2013

Cours EC0E22X : Economie sociale et solidaire / Gestion

Contenu : Ce cours a pour but de comprendre l'histoire de la construction de l'économique, à la fois comme pratique et comme pensée, autrement dit de comprendre la construction de l'économie et de l'économie politique.
Il s'agit d'analyser l'émergence et la consolidation d'un imaginaire économique.
La réalité économique en effet, comme toute réalité sociale, n'est pas une donnée.
Elle est une construction historique qui, comme telle, véhicule du sens. Elle s’inscrit également dans la biosphère.
Cela revient à se poser les questions suivantes :
Comment et à quelles conditions peut exister dans les sciences sociales, un objet tel que l'économie ?
Comment et à quelles conditions peut exister dans les sciences sociales une science économique ?
Nous rencontrons ainsi trois disciplines clefs :
  - l'anthropologie économique,
  - la sociologie économique
  - et la philosophie économique.

Accessible en : Service d'Enseignement à Distance
Semestre : Enseignement second semestre
Nature : UECrédits ECTS : 8. Volume horaire : 50.

Appartient à :
 • Licence Géographie et Aménagement
 • Licence Histoire

Bibliographie :
L. Dumont, 1977, Homo aequalis. Genèse et épanouissement de l'idéologie     économique, Gallimard.
K. Polanyi, 1983, La Grande transformation, Gallimard.
M. Mauss, 1995, Essai sur le don, in Anthropologie et Économie, PUF.
P. Descola, 2010, Diversité des natures, diversité des cultures, Les Petites conférences, Bayard.
Cl. Levi-Strauss, 2011, L’anthropologie face aux problèmes du monde contemporain, Seuil.


A LIRE AUSSI…

66 - RIPESS Communiqué de presse relatif à la tenue de la deuxième rencontre du Réseau Africain de l'Economie Sociale et Solidaire. (RAESS) Tunis du 24 au 25 Mars ... www.ripess.org/page/66/

L'économie sociale et solidaire doit et peut attirer les jeunes salariés Localtis.info  Des résultats "plutôt encourageants" et des dynamiques à venir "positives", tels sont les principaux enseignements d'un rapport d'étude sur l'emploi des jeunes ...

L'OPAC de Saône et Loire recrute un agent de développement ... cressb-2012  Vous développez l'ingénierie nécessaire conduisant à la mise en œuvre de projets dans le domaine de l'économie sociale et solidaire, au bénéfice de l'emploi ...

Accompagner l'e-commerce équitable Nice-Matin  D'un côté cela aide les structures de l'économie sociale et solidaire du département (associations, TPE, etc) à diversifier leurs ressources et développer leurs ...

La Nef et l'économie sociale et solidaire - vraies alternatives pour l ... Le Club de Mediapart Il est bien rare, dans les journaux ou à la télévision, d'entendre parler de finance solidaire ou d'économie fraternelle, tant de nos jours la solidarité et la fraternité ...

Profitez de la campagne électorale municipale pour interpeller les ... Arrondissements.com Dans cette optique, le Chantier met à votre disposition un document regroupant des «Propositions pour une économie sociale et solidaire à Montréal» sous ...

Premiers résultats pour l'appel à projets ESS des ... Tessolidaire.com  Sept projets ont été sélectionnés dans l'appel à projets Financement de l'économie sociale et solidaire du PIA relancé en début d'année. Parmi les lauréats, il ...

Benoît Hamon pourrait quitter le gouvernement au printemps prochain RTL.fr  D'après l'hebdomadaire, Benoît Hamon estime que dès lors que les deux textes de loi qu'il défend, sur la consommation et sur l'économie sociale et solidaire, ..

Journée d'échange de pratiques "Immobilier et Economie Sociale et ... mediaterre.orgJournée d'échange de pratiques "Immobilier et Economie Sociale et Solidaire : quel modèle pour les acteurs et quelle place pour les collectivités ?

ESS : le Fonds pour l'innovation sociale voit le jour Décideurs en région La création du Fonds pour l'innovation sociale vient répondre à une demande des acteurs de l'économie sociale et solidaire (ESS). Le montage de ce fonds est ...