La santé au travail dans l’ESS

Introduction

Après avoir connu de réels progrès au cours de la période des 30 Glorieuses (1945-75), la santé au travail a subi des revers importants depuis 1980 avec la recrudescence des travaux répétitifs engendrant des troubles musculo-squelettiques, mais surtout avec les méthodes modernes de gestion d’entreprise (rendement, performance, qualité, évaluations tous azimuts, …) générant stress, épuisement, maladies nerveuses. Ce qui s’observe dans l’économie marchande concurrentielle est-il présent dans l’ESS et, si oui, comment y faire face ? Deux hypothèses contradictoires méritent discussion. 

1. Du fait de leur taille moyenne ou petite, les organisations de l’ESS offrent un cadre de travail propice à de bonnes relations interpersonnelles. La gestion participative permet aux salariés et aux bénévoles la maîtrise de ce qu’ils font, l’adhésion aux buts et mission de l’entreprise et la motivation qui s’y rattache. Une moindre exposition à la concurrence et à l’obligation de rendement allège la charge psychologique. Tous ces éléments sont reconnus comme favorables à une bonne santé au travail. 
2. Les organisations de l’ESS connaissent le plus souvent une situation financière précaire. Celles qui ne reçoivent pas de subventions publiques doivent constamment lutter pour leur survie, réduire leurs coûts, leurs personnels, le niveau des salaires. La charge de travail augmente et le découragement menace. De leur côté, les organisations de l’ESS qui reçoivent des subventions sont maintenant soumises à des contrats de prestation qui génèrent tous les attributs de la nouvelle gestion d’entreprise relevés plus haut, avec les effets négatifs que l’on connaît. 

Laquelle de ces hypothèses prévaut chez nos membres ? Ou, si les deux tendances se manifestent en parallèle, laquelle est dominante ? 

Nous avons demandé  aux participants d’apporter leurs expériences en la matière, en se posant notamment les questions suivantes : 

• Avons-nous discuté en équipe de la santé au travail ? 
• Si oui, qu’avons-nous découvert, quelles mesures avons-nous prises? 
• La Charte d’APRÈS et les principes d’actions qui lui sont attachés vous paraissent-ils suffisants pour traiter correctement la question de la santé au travail ou faut-il les améliorer ? 
• Avez-vous pris des mesures particulières en matière de santé au travail ? 
• Avez-vous rencontré des difficultés ou des obstacles pour mettre en œuvre ces mesures ? 

État des lieux

La problématique de la Santé au travail trouve un écho certain parmi les Membres d'APRÈS. Non seulement ils s'intéressent à la question mais la volonté de mettre en œuvre des mesures adéquates en faveur de la santé de leurs collaborateurs est forte.

Définitions

L'OMS propose une définition positive de la Santé qui ne se réduit pas à la simple absence de maladie ou d'infirmité. La Santé est plutôt « un état de bien être total physique, social et mental de la personne ». L'administration fédérale suisse par la voix du SECO (Secrétariat à l'économie) se réfère clairement à la définition avancée par l'OMS dans le commentaire de l’ordonnance 3 relative à l'application de la loi sur le travail: « Par santé, on entend, par analogie avec la définition de l’OMS de 1948, non seulement une absence de maladie, mais également un bien-être psychique, physique et social ».

Indicateurs

Un certain nombre d'indicateurs peuvent être considérés comme révélateurs du bien être des employés sur leur place de travail. Le taux d'absentéisme est l'indicateur le plus répandu et parlant. Celui ci comprend tout autant les congés maladie avec et sans certificat. Retenons encore d'autres indicateurs comme le taux de rotation du personnel, le taux d'accidents professionnels et non, le nombre de plaintes ou celui d'événements de violence. Ceux-ci nous avertissent également d'éventuels malaises au lieu de travail.

Références:
http://osha.europa.eu/fop/belgium/nl/respect/fr/toolkit/idi/thematic_index/idi_performances_sociales_au_travail/?searchterm=indicateurs
http://www.ville-ge.ch/agenda21/index.php?option=content&task=view&id=30&Itemid=55

Bonnes pratiques

Adopter une définition large de la Santé permettant d'inclure la dimension de bien être au travail et ne pas se limiter à la considérer comme absence d'accidents. Dans ce sens, mettre en place un suivi de l'état de la Santé et sécurité au travail selon les indicateurs appropriés au cadre de travail.

Cadre / règlement

Secrétariat à l'économie (SECO)

L'obligation de l'employeur d'assurer la protection de la santé des travailleurs est la matière de l'art. 6 de la loi sur le travail. L'ordonnance 3 relative à la loi sur le travail précise cette exigence en énonçant à l'art. 2 le principe selon lequel «l'employeur est tenu de prendre toutes les mesures nécessaires afin d'assurer et d'améliorer la protection de la santé et de garantir la santé physique et psychique des travailleurs».

Les entreprises industrielles ont l'obligation d'établir un règlement d'entreprise. Les entreprises non industrielles ne sont pas tenues de le faire mais elles peuvent en établir un. Le but du règlement est d'informer les travailleurs sur la protection de la santé et de les informer sur les dangers présents dans l'entreprise ainsi que sur les moyens de s'en prémunir.

Le SECO met à disposition dans son site un appui à l'établissement d'un règlement d'entreprise dont le but est d'informer les travailleurs sur la protection de la santé et de les informer sur les dangers présents dans l'organisation ainsi que sur les moyens de s'en prémunir. Même s'il n'y a pas de risques particuliers, un tel règlement fournit toute une série de conseils et de matière à enrichir la réflexion sur les mesures à prendre en faveur du bien être sur le lieu de travail. Ça permet donc d'aller au delà des seules dimensions de risques d'accidents et d'adhérer à une définition large de la santé.

Pour consulter les documents du SECO:
http://www.seco.admin.ch/themen/00385/02747/index.html?lang=fr

Office Cantonal de l'Inspection et des Relations au Travail (OCIRT)

Organe cantonal qui veille à l'application des dispositions légales concernant la santé et sécurité au travail par les employeurs. Ses autres missions concernent le conseil, l'information et le contrôle en matière de l'environnement des entreprises, la main d'œuvre étrangère, les relations du travail, la formation et la médecine au travail. C'est donc l'autorité de contrôle pour ce qui concerne l'application de la principale disposition légale en la matière, à savoir, la Directive MSST (Médecins du travail et autres Spécialistes de la Sécurité au Travail ). Entrée en vigueur le 1er janvier 1996 et mise à jour au 1er février 2007, cette directive de la Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail (CFST) concrétise l'obligation fédérale qui incombe aux employeurs de mettre en œuvre une politique de prévention des risques professionnels, en faisant notamment appel à des Médecins du travail et autres Spécialistes de la Sécurité au Travail. La taille et les risques potentiels générés par le secteur d'activité sont les deux critères permettant de déterminer la nature des exigences que l'employeur devra mettre en place sous la forme d'un système de gestion de la sécurité et de la santé au travail. (Tiré de la directive MSST)

Les organisations de plus de 50 collaborateurs ont l'obligation de rédiger un plan de santé articulant un Concept de Santé et de Sécurité en fonction de la réalité de l'entreprise. Un tel plan est également conseillé aux plus petites organisation afin de disposer d'un outil de communication avec les collaborateurs.

Il se fonde sur les éléments suivant:

• une volonté claire de la direction (volonté d'amélioration continue)
• des objectifs mesurables (p. ex. en terme de diminution du nombre d'accidents, du taux d'absentéisme)
• Une structure (définition des tâches, appel aux MSST, groupes de travail)
• Une politique de communication (participation des travailleurs)
• Une stratégie de mise en œuvre et de suivi
• Des outils (cahiers des charges, directives, check-lists, statistiques…)
• Un contrôle et des conseils extérieurs

Pour consulter les documents de l'OCIRT:
http://www.geneve.ch/ocirt/
http://www.geneve.ch/OCIRT/sante_securite_travail/theme_prevention/msst.asp

Lien vers le guide pour l'établissement d'un règlement d'entreprise de l'OCIRT (pdf):
http://www.geneve.ch/OCIRT/sante_securite_travail/fiches_prevention.asp?html=4#ancre

Ville de Genève

Une série d'outils concrets sous forme de fiches d'information ont été mis au point pour améliorer les conditions de travail des employés sous la forme de documents internes d'information.

Pour consulter les documents de la Ville de Genève:
http://www.ville-ge.ch/agenda21/index.php?option=content&task=view&id=30&Itemid=55

Union Européenne

Sur la base de l'article 137 du Traité de la CE, un large éventail de mesures communautaires a été adopté dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail. Les directives européennes sont légalement contraignantes et doivent être transposées par les États membres dans leur législation nationale.

La directive cadre et son vaste champ d'application, ainsi que d'autres directives sur des questions de sécurité et de santé spécifiques, constituent la pierre angulaire de la législation européenne en matière de sécurité et de santé. Ces directives décrivent des exigences minimales et des principes fondamentaux, comme le principe de prévention et d'évaluation des risques, ainsi que les responsabilités des employeurs et des employés.

Pour consulter les documents de l'Agence Européenne pour la Santé et la Sécurité au Travail:
http://osha.europa.eu/fr/legislation

Bonnes pratiques

Concept de Santé: Rédiger un document interne d'information des collaborateurs sous la forme d'un concept de santé permettant le management de la santé et de la sécurité au travail même si l'organisation n'y est pas obligée par la loi. Créer un groupe de travail pour inclure les collaborateurs durant son élaboration.

Information: utiliser les sources à disposition pour s'informer et pouvoir couvrir le mieux possible les diverses dimensions rattachées à la problématique de la Santé au travail

Expertise externe

Les échanges autour des expériences des Membres ont permis de souligner l'importance de s'appuyer sur des expertises externes fournies par diverses organisations spécialisées dans le domaine de la sécurité au travail. Elles évaluent et proposent des solutions de management de la Santé au travail en fonction des besoins des organisations, en sachant que pour certaines d'entre elles, la législation en vigueur s'applique obligatoirement. Leurs prestations concernent l'organisation de cours, l'inventaire des dangers, des recommandations de mesures de prévention, l'édition de rapports, la saisie et analyse des accidents du travail, etc.

Une des solutions intéressantes financièrement en raison de l'optimalisation des ressources et des synergies qui se créent est l'adoption d'une solution de branche. Celle-ci constitue un moyen rationnel de répondre aux objectifs fixés par la loi. Il s'agit de modèles négociés entre les partenaires sociaux qui mettent à disposition des entreprises concernées une organisation centralisée et des outils pratiques permettant de respecter les obligations légales. Un exemple en est le Comité central des Institutions Sociales Suisse pour personnes adultes et handicapées qui a décidé d'offrir à ses membres sa propre solution de branche sous le nom d'INSOS-SECURIT.

D'autres sociétés de conseil en ergonomie, sécurité et santé au travail prennent plutôt la forme de sociétés privées. Elles apportent leur soutien moyennant par exemple le paiement d'une cotisation annuelle. La société mandatée se charge donc de l'évaluation des besoins de l'organisation et met en place les mesures adéquates à l'intérieur de l'organisation. Elle se charge également du suivi de la documentation des mesures prises et de la formation continue des collaborateurs de l'organisation en proposant un large choix de cours. La tarification de la cotisation annuelle ou des éventuels mandats se fait en fonction du nombre d'équivalents plein temps et du niveau de risque dans lequel se situe l'entreprise. Ce dernier critère est évalué selon la grille de la directive MSST qui classe les entreprises en fonction des risques liés à leur domaine d'activité.
Ces sociétés assurent également la formation de « Chargé de sécurité MSST » et délivrent un diplôme fédéral attestant de l'acquisition des compétences nécessaires à superviser la mise en application de la loi sur la santé au travail.

Les témoignages des Membres ont permis de présenter une autre solution qui est celle de faire appel à un médecin-conseil ou un infirmier en tant que référant en matière de santé au travail auprès des collaborateurs. Il assure des bilans de santé périodiques prenant en compte la dimension du bien-être sur le lieu de travail, et donc son état de santé général pouvant concerner des problèmes personnels sortant du cadre de travail. Dans ce sens, il supervise et représente un intermédiaire entre la direction et les collaborateurs et doit garantir la confidentialité de ses échanges. Leur rôle principal est celui de prévenir d'éventuels malaises sur le lieu de travail et d'intervenir lors de problèmes de santé concrets comme le retour en emploi après un accident par aménagements particuliers de la place ou de l'horaire de travail ou encore prise de contact lors de congés maladies afin de suivre leur état de santé. Les premières consultations sont à la charge de l'organisation. Cette mesure permet de limiter les problèmes de santé au sein de l'organisation et améliore l'ambiance au travail surtout par le rôle d'intermédiaire joue par le médecin conseil.

http://www.usine21.org/

Bonnes pratiques

Expertise externe: Adhérer quand elles existent à des solutions de branches fournissant l'aide nécessaire à prendre en charge l'application de la loi sur la Santé au travail. Faire appel à des spécialistes lorsqu'il existe des exigences particulières selon la branche d'activité ou les mandater afin de disposer de solutions ad hoc.

Médecin-conseil: Mettre en place un système de suivi de l'état de santé des collaborateurs afin d'avoir un retour régulier concernant le bien être sur le lieu de travail et la motivation des collaborateurs.

Relations aux collaborateurs

La reconnaissance de la valeur des collaborateurs ressort comme étant un paramètre important pour nourrir le bien être des collaborateurs sur leur lieu de travail. Le manque de valorisation représente une menace importante menant vers le mal-être et l'absentéisme pour raisons de maladie ou accidents de travail. Le stress et le burn-out apparaissent également liés à l'espace dont le collaborateur dispose pour se développer et l'environnement dans lequel ce processus a lieu.

La relation aux collaborateurs est d'ailleurs un élément que l'on retrouve dans divers documents officiels d'information dédiés à la problématique de la Santé au travail. Par exemple la participation des collaborateurs fait l'objet d'une loi fédérale qui en définit les contours en présentant leurs droits et leurs obligations en la matière.

L'Organisation est également sollicitée à prendre les mesures nécessaires pour protéger l'intégrité personnelle de ses collaborateurs, ce qui signifie l'adoption par la direction d'une position claire contre les atteintes à l'intégrité personnelle (discrimination, harcèlement, menaces) et l'indication aux collaborateurs des personnes et instances auxquelles ils peuvent s'adresser pour recevoir un soutien en cas d'incident ou de conflit.

Pour consulter des documents relatifs à ces aspects:
http://www.seco.admin.ch/themen/00385/02747/02750/index.html?lang=fr
http://www.ekas.admin.ch/index-fr.php?frameset=100
http://www.admin.ch/ch/f/rs/c822_14.html

Bonnes pratiques

Reconnaissance: S'assurer que les collaborateurs reçoivent un retour valorisant pour leur travail. Il est également souhaitable que les collaborateurs puissent bénéficier de perspectives d'intégration, de participation et d'implication personnelle afin de limiter les risques d'atteintes à la santé.

Atteintes à l'intégrité personnelle: adoption par la direction d'une position claire contre de telles atteintes

Réflexions et perspectives

La situation financière parfois précaire des organisations de l'ESS est clairement ressortie en tant que facteur pouvant porter atteinte au bien-être des collaborateurs sur leur place de travail. Les budgets restreints, les finances incertaines, la taille réduite et, souvent, le peu de temps à disposition pour répondre à tous les besoins et les urgences du fonctionnement d'une association sont tous des paramètres fortement handicapant pour l'élaboration d'un programme de management de la santé sur le lieu de travail. Ceci dit, les Membres qui ont témoigné, affichent clairement leur volonté de considérer la gestion de la santé au travail comme un élément de gestion incontournable pour assurer un cadre de travail satisfaisant.

Une piste de travail supplémentaire pourrait être l'évaluation du bien-être des collaborateurs sur leur lieu de travail en utilisant les indicateurs classiques afin d'estimer l'écart, s'il en existe un, entre le secteur marchand classique et le secteur de l'ESS. La gestion participative, une moindre exposition à l'obligation de rendement sont-ils des éléments suffisants pour qu'un tel écart puisse se creuser en faveur du secteur de l'ESS?

Quelques bonnes pratiques relevées dans cette étude:

• Rédiger un document interne d'information des collaborateurs sous la forme d'un concept de santé
• S'informer au moyen des outils mis à disposition par le réseau des organes spécialisés
• Suivi de l'état de santé des collaborateurs par un médecin conseil
• Adhérer à des solutions de branches
• Reconnaître et communiquer la valeur du travail des collaborateurs

Pour davantage d'informations sur les différents aspects et articulations autour de la thématique de la Santé et sécurité au travail

Organisation Internationale de Normalisation (ISO):
http://www.iso.org/iso/fr/iso_catalogue/catalogue_tc/catalogue_detail.htm?csnumber=12718
http://www.iso.org/iso/fr/iso_catalogue/catalogue_tc/catalogue_tc_browse.htm?commid=53348

Suva:
http://www.suva.ch/fr/home/suvapro/ekas.htm

Institut universitaire romand de Santé au Travail (IST):
http://www.i-s-t.ch/fr/faq.html

Promotion Santé Suisse:
http://www.gesundheitsfoerderung.ch/index.php?lang=f

Congrès National pour la promotion de la santé en entreprise:
http://www.gesundheitsfoerderung.ch/pages/news/konferenzen/2008/2009_07_09_nationale_tagung_BGF.php?lang=f

Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail (CFST):
http://www.ekas.admin.ch/index-fr.php?frameset=1

OCIRT:
http://www.geneve.ch/ocirt/sante_securite_travail/bases_legales.asp

Pour en savoir plus. Quelques organisations de l'ESS qui peuvent vous inspirer davantage sur la problématique de la Santé au Travail:
EcoService: http://www.ecoservices.ch/
Centre Social Protestant (CSP): http://www.csp.ch/
Réalise: http://www.realise.ch/
Croix rouge Suisse: http://www.redcross.ch/index-fr.php

Articles à consulter

4ème enquête européenne sur les conditions de travail (2005):
http://www.seco.admin.ch/dokumentation/publikation/00008/00022/02035/index.html?lang=fr

SECO (informations complémentaires):
http://www.seco.admin.ch/themen/00385/02747/02762/index.html?lang=fr

Partenaires
Usine 21: http://www.usine21.org/
Ergorama: http://www.ergorama.com/
INSOS: http://www.insos-securit.ch/f/aktuell/aktuell_index.htm
PMSE: http://www.pmse.ch/
EPFL:http://entreprises.epfl.ch/page57580-fr.html

Organes de contrôle
OCIRT: http://www.geneve.ch/ocirt/
Suva: http://www.suva.ch/fr/home/suvapro/ekas.htm